Mention Légales
Demain Montévrain 2026 est le site officiel de la liste du candidat Olivier Pajot
Courriel : olivier.pajot@demain-montevrain.info
Directeur de la publication : Olivier Pajot, tête de la liste « Demain Montévrain 2026 »
Conception et réalisation : Demain Montévrain 2026
Photographies : Demain Montévrain 2026/ Images libres de droits
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Olivier PAJOT – Liste » Demain Montévrain 2026″
Candidat aux élections municipales des 15 et 22 mars 2026
Adresse e-mail : olivier.pajot@demain-montevrain.info
Directeur de la publication
Olivier Pajot en qualité de candidat et tête de liste
Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Arbonel Communication
Adresse postale : 17 All. des Frênes, 77600 Chanteloup-en-Brie
Téléphone : 01 75 73 04 56 Mail : contact@arbonelcommunication.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, etc.) est la propriété exclusive de Olivier Pajot sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Données personnelles
Les informations collectées via les formulaires du site sont destinées exclusivement à la liste Demain Montévrain 2026 et sont utilisées dans le cadre de la communication de campagne.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de limitation et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter : olivier.pajot@demain-montevrain.info
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Les données sont stockées sur des serveurs sécurisés.
Le site ne diffuse aucune publicité commerciale.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ou à la mesure d’audience.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni de l’utilisation faite des informations diffusées sur le site.
Droits d’utilisation et de reproduction
L’ensemble des contenus présents sur demain-montevrain.info (textes, images, graphismes, vidéos, logos, etc.) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle et les conventions internationales en vigueur.
- Toute reproduction ou représentation est strictement réservée à un usage privé et personnel.
- Toute autre utilisation (commerciale, institutionnelle ou associative) est soumise à l’autorisation expresse et écrite du directeur de la publication.
- Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants du logo ou des visuels officiels est interdite.
Le logo et l’identité visuelle de demain Montévrain 2026 sont la propriété exclusive du mouvement.
Financement de la campagne (obligatoire en France)
Conformément à l’article L.52-8 du Code électoral, les dépenses relatives à la campagne sont réglées par :
Mylene Nivelle en qualité de Mandataire Financière de la liste « Demain Montévrain 2026 »
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies exclusivement par le droit français, tant pour les règles de fond que pour les règles de procédure. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.